Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588
/
AQUARELLA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUARELLA
Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Numéro de dépôt :
3259086
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUARELLA de Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588

Présentation de la marque AQUARELLA

Déposée le 20 novembre 2003 par la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARELLA »

Le déposant est la société Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 domicilié(e) 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 547 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE ARC EN CIEL domicilié(e) 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 36 45

Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 a également déposé les autres marques suivantes : PRIMARELLA , AZURELLA , PASTELIA


Mutuelle ARC EN CIEL Mutuelle régie par le Livre II du Code de la Mutualité – RNM n° 442 404 588 - 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France - SIREN 775547128


MUTUELLE ARC EN CIEL - 97, rue Villebois Mareuil,02324 SAINT-QUENTIN Cedex - 02324 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet total n°400333 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Service pour les adhérents dans les domaines suivants : – actions sociales : conseils financiers.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.